MARQUIS D'ARCENT
Présentation de la marque MARQUIS D'ARCENT
Déposée le 6 juin 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS D'ARCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARQUIS D'ARCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS D'ARCENT arrivera à expiration en date du 6 juin 2025.
LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2005 n°2279845 - Publication au BOPI 2005-01-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2015 n°2580368 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-03-04